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Conditions Générales de Ventes

I - GENERALITES


Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») s’appliquent à tout achat en ligne des créations de l’Atelier MT Bijoux sur le site www.mtbijoux.com.

Les créations de bijoux sont réalisées par Marie Thérèse PRUNOT dont l’Atelier MT Bijoux est situé au 32, rue du nord, 34800 Canet, France.

Les présentes CGV peuvent faire l’objet de modifications à tout moment par L’atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT, cependant les conditions générales applicables sont celles en vigueur au moment de la vente.
En cas de non-respect des CGV par l’acheteur, l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT se réserve le droit d’annuler tout ou partie des commandes en cours ou de suspendre la livraison des produits.


II - COMMANDE


Toute commande sur le site www.mtbijoux.com implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance, la commande étant soumise aux présentes CGV à l’exclusion de tout autre document.

Pour passer commande, l’acheteur doit cliquer sur le produit qui lui convient : achat possible à l’unité ou achat groupé de plusieurs produits. Le produit est alors ajouté au « Panier ».

Une fois la sélection des produits terminée, le client clique sur « Afficher le panier » puis sur « Procéder au paiement ».
Le client est alors invité à renseigne le formulaire client contenant un certain nombre d’informations (nom, prénom, adresse, adresse mail, …).
Le paiement est confirmé par la banque par l’envoi d’un message électronique à l’adresse renseignée par l’acheteur.

Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits commandés, l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT, en informera l’acheteur dans les meilleurs délais. Celui-ci pourra alors soit demander l’annulation de la commande, soit l’échanger contre un autre produit disponible.

III - PRIX


Les prix sont indiqués en euros hors taxes (hors TVA), hors frais de livraison et autres taxes douanières éventuellement applicables.
L’atelier MT Bijoux bénéficie de l’exonération de TVA, suivant l’article 193 bis du Régime général des Impôts.
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine sont payables exclusivement en euros.
Le prix est payable au moment de la commande sur le site www.mtbijoux.com.
Le prix applicable à la commande est celui mentionné sur la ligne « TOTAL » du panier.
L’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT, se réserve le droit de modifier les prix à tout moment en fonction des prix des matières premières ou autres obligations légales.
Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande sous réserve de disponibilité des produits.
L’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT conserve la pleine et entière propriété des produits jusqu’au paiement intégral de leur prix par l’acheteur.

IV - PAIEMENT


Le paiement s’effectue par carte bancaire. L’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en raison du non-paiement total ou partiel de la commande ou d’un refus d’autorisation de paiement par l’organisme bancaire de l’acheteur.

Le paiement s’effectue sur une page sécurisée via le moyen de paiement PAYPAL, grâce à un cryptage des données par la technologie SSL (Secure Socket Layer).

La plateforme PAYPAL spécifie qu’elle utilise la technologie de cryptage SSL pour sécuriser toutes les transactions.
Les informations qui transitent entre l’appareil et le système bénéficient ainsi de ce protocole, dont le cryptage 128 bits est l’un des plus performants.


V - LIVRAISON


Les produits payés sont livrés à l’adresse de livraison renseignée par l’acheteur.

La livraison à l’étranger (Europe et monde) entraîne le paiement de frais de livraison indiqués lors de la passation de la commande.

Les délais de livraison en France sont au maximum de soixante-douze (72) heures pour les achats de produits à l’unité.

Les délais de livraison à l’étranger (Union Européenne et USA) sont de cinq (5) à huit (8) jours ouvrés.

Il est expressément convenu que le risque du transport des produits est assumé par l’acheteur.

Dans l’hypothèse où les produits expédiés auraient subi un dommage, auraient été volés ou détruits ou perdus lors du transport, l’acheteur devra se retourner contre le transporteur, la responsabilité de l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT ne pouvant en aucun cas être engagée.

Pour les livraisons hors de France, les taxes et les droits de douane éventuels seront exclusivement à la charge de l’acheteur.



VI - DROIT DE RETRACTATION





Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, en France Métropolitaine, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ».

Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens.

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT, de la manière suivante : envoyer un mail via le site internet expliquant les raisons du retour. Suite à ce mail, le client recevra une autorisation de retour avec un numéro.

Le client devra alors retourner la marchandise dans les meilleures conditions d’emballage possible.

Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les clients hors France Métropolitaine et pour les commandes qui ont été confectionnées selon les spécifications du client de sorte que la commande est nettement personnalisée et ne puisse pas être vendue à un autre client.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client.

Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) de sorte qu'ils puissent être commercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d'achat.

Le bénéficiaire d’un bon cadeau ne peut en aucun cas être remboursé, ni échangé contre une somme d’argent.



VII - RESPONSABILITE






Le travail de la céramique étant entièrement artisanal, le client doit savoir que les cuissons d’enfumage en céramiques entraînent quelques différences de couleurs, propres à ce type de cuisson.

L’Atelier MT Bijoux en la personne Marie Thérèse PRUNOT ne serait être tenue pour responsable pour une nuance sur la couleur entre la photo figurant sur le site et le produit final livré au client.

Les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française en vigueur.

L’Ateliers MT Bijoux ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de l’éventuelle non-conformité des produits à la législation de tout autre pays que la France.


Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sous réserve d’éventuelles interruptions pour maintenance ou réparations ou en cas de force majeure, toutefois l’Ateliers MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT ne saurait être tenue pour responsable d’un éventuel préjudice résultant d’une telle interruption, maintenance ou réparation.

En tout état de cause, dans l’hypothèse où la responsabilité de l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT pourrait être engagée du fait de l’inexécution du contrat d’achat de produits ou d’une exécution défectueuse, l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT ne saurait être tenue de payer un montant de dommages et intérêts, tous préjudices confondus, supérieur au montant des produits achetés dans le cadre du contrat d’achat de produits en question.

La responsabilité de l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT ne pourra en aucun cas être recherchée en cas de force majeure.

Constituent des cas de force majeure, y compris s’ils ne présentent pas les conditions juridiques requises, les grèves survenant dans le personnel de l’un de ses prestataires de services, les intempéries et autres catastrophes naturelles.

De même que l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT ne saurait voir sa responsabilité engagée du fait d’un quelconque dommage indirect.

VIII- LE BON CADEAU :


Le client a la faculté de souscrire un bon cadeau à offrir à la personne de son choix. Le bon cadeau a une durée de validité de six mois à compter de la date d’envoi du bon.

Elle recevra alors un bon de ticket cadeau avec un numéro à communiquer à la personne de son choix, qui devra alors se rendre sur le site www.mtbijoux.com pour choisir le cadeau de son choix.

Dans le cas où son choix de cadeau s’avère supérieur au montant du cadeau dont il a bénéficié, il devra alors payer la différence pour recevoir la commande.

Dans le cas où sa commande est d’un montant inférieur au montant du cadeau qu’il a reçu, il bénéficiera d’un avoir dont la durée est égale à la durée indiquée sur le bon cadeau ; durant cette période, il aura la faculté de revenir sur le site pour utiliser son avoir.

Passé ce délai, l’avoir est complètement perdu.

IX - PROPRIETE INTELLECTUELLE



L’ensemble des éléments présents sur le site www.mtbijoux.com sont la propriété exclusive de l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT.

Aucun de ces éléments ne peut être utilisé, reproduit, copié, représenté, transmis, diffusé ou publié, entièrement ou partiellement sans autorisation écrite préalable de l’Atelier MT Bijoux en la personne de Marie Thérèse PRUNOT.

Par exception, seules sont autorisées les reproductions ou représentations strictement réservées à l’usage privé du copiste et dans un but non commercial.

X - DONNEES PERSONNELLES



Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement de données personnelles de l’acheteur via le site www.mtbijoux.com ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (numéro de déclaration sous le n°2038112).


L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé à tout moment en adressant un courrier ou un message électronique à : Marie Thérèse PRUNOT, 32, rue du nord, 34800, Canet, France ou Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

XI - DROIT APPLICABLE – ATTRIBUTION DE COMPETENCE


Les présentes CGV sont soumises exclusivement à la loi française, à l’exclusion de tout autre droit.

En cas de litige concernant l’application, l’interprétation ou l’exécution des présentes CGV il sera fait attribution de compétence aux tribunaux de commerce de Montpellier, y compris en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

MT Bijoux.com

  • ADR.  32 rue du Nord 34800 CANET, Hérault France
  • TEL.  06.70.64.62.27
  • MAIL. contact@mtbijoux.com